Editeur 

Le site rnce.inserm.fr est édité par l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST),

SIREN 180036048 / SIRET 18003604800015

101, rue de Tolbiac

75654 Paris cedex 13

Contact  :

Hébergement 

L’hébergement du site est assuré par l’Inserm.

Département du système d’information (DSI) de l’Inserm,

Inserm,

101 rue de Tolbiac – 75013 Paris – France

Conception et réalisation 

mlcom : http://www.mlcom.fr

Limitation de responsabilité 

L’accès au site peut être interrompu à tout moment, sans préavis, notamment en cas de force majeure, de maintenance, ou si l’Inserm décide de suspendre ou d’arrêter la fourniture de ce service. L’obligation de fourniture du service se limite donc à une obligation de moyens.

Le site est régi par la loi française. Les utilisateurs étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site.

Contenu du site 

L’Inserm s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Cependant, l’Inserm ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.

Propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site contiennent ou constituent des œuvres ou des éléments protégés selon les lois françaises et conventions internationales en vigueur sur la propriété intellectuelle. Sont notamment protégés les éléments constitutifs du présent site notamment : nom de domaine, photographies, logos, charte graphique et graphiques, textes, résultats statistiques, système d’accréditation, applications spécifiquement développées et leurs sources, base de données, ainsi que l’ensemble des informations de quelque nature que ce soit et sous quelque format existant ou à venir – pages HTML statiques ou dynamiques, fichiers images, sons vidéo, etc.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation ou traduction partielle ou totale des différentes œuvres ou des différents éléments du site, transfert sur un autre site ou incorporation dans un site tiers de tout ou partie du site, voire exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées sont prohibés et constitutifs de contrefaçon, sauf autorisation écrite et préalable accordée par le ou les titulaires des droits sur ledit contenu.

La copie à usage privé des documents ou pages inhérents au site sont cependant autorisés conformément aux dispositions légales et réglementaires françaises.

Toute autre utilisation ou exploitation devra être sollicitée à cette adresse : . Les titulaires des droits sur les œuvres et éléments présents sur le site sont libres d’accéder à la requête.